Accueil > Poussières d’amiante, prélèvements 2002-2003 : Analyse

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Prélèvements et comptages des poussières d'amiante

Synthèse des rapports d'activité des organismes agréés en 2002 et 2003

Application du décret n°96-97 du 7 février 1996

SOMMAIRE

1./. Analyse globale

2./. Analyse détaillée
21./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'un diagnostic
211./. Généralités
212./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'un diagnostic
213./. Conclusion
22./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'une surveillance périodique
221./. Généralités
222./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'une surveillance périodique
223./. Conclusion
23./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'une deuxième restitution
231./. Généralités
232./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'une deuxième restitution
233./. Conclusion

3./. Conclusions

Dans le cadre de la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis, divers textes réglementaires ont été mis en place par le ministère de la Santé depuis 1996. Le premier décret date du 7 février 1996 (cf. annexe I). Depuis celui-ci a été plusieurs fois modifié pour être enfin codifié dans le code de la santé publique aux articles R1334-14 à R1334-29 (annexe II) et aux articles R. 1336-2 à R. 1336-5 pour les dispositions pénales.

Ces textes imposent notamment aux propriétaires de bâtiments à usage collectif d'identifier la présence de flocages, de calorifugeages et de faux-plafonds contenant de l'amiante et prévoient par ailleurs, la vérification de leur état de conservation afin d'évaluer la nécessité ou non d'engager des travaux (art R. 1334-14 à 16).
Conformément à ces textes, des mesures d'empoussièrement doivent être effectuées dans les cas suivants (Art. R1334-17 et R1334-18):

  • Lorsque l'évaluation initiale visuelle de l'état de conservation du matériau amianté conclut à un niveau de dégradation intermédiaire, elle doit être complétée par une mesure de fibres d'amiante dans le local. Si les résultats sont supérieurs ou égaux à 5 fibres par litre d'air, des travaux sont nécessaires
  • De même, dans le cadre d'une surveillance périodique, lorsque le diagnostic visuel de l'état de conservation du matériau amianté atteste d'un niveau de dégradation intermédiaire
  • Avant restitution des locaux aux occupants (Art. R1334-21) le niveau doit être inférieur à 5f/l

Ces mesures doivent être réalisées par des organismes agréés pour le prélèvement et/ou le comptage de fibres d'amiante dans l'air par le ministre chargé de la santé. Ces organismes agréés ont ensuite l'obligation d'adresser « au ministre chargé de la santé avant le 31 janvier, un rapport d'activité récapitulant les informations et les résultats des prestations effectuées l'année précédente, selon le modèle défini par l'administration » (Art. R1334-18).

Dans le cadre de la mise en oeuvre du décret 96-97 du 7 février 1996 et pour la huitième année consécutive, la Direction Générale de la Santé présente une synthèse annuelle des rapports d'activité des organismes agréés pour le prélèvement et le comptage des mesures d'empoussièrement des immeubles bâtis avec pour objectifs :

  • l'évaluation de l'application du décret susvisé
  • une estimation du nombre d'immeubles présentant un risque sanitaire lié à l'amiante

Ces rapports annuels sont consultables sur le site Internet du ministère chargé de la santé (www.sante.gouv.fr), dossier « amiante ».

1./. Analyse globale

Les mesures d'empoussièrement sont effectuées par des organismes agréés par le ministre chargé de la santé (voir annexe II), qui font l'objet auparavant d'une accréditation pour le domaine considéré par le Comité français d'accréditation (Cofrac) ou par tout autre organisme signataire de l'accord multilatéral européen EA (European Cooperation for Accreditation).

Ces organismes agréés sont au nombre de 64 en 2002 et de 58 en 2003.
Deux agréments peuvent être demandés :

  • soit le prélèvement de fibres dans l'air
  • soit l'analyse et le comptage en microscopie électronique à transmission

Certains organismes sont agréés pour les deux mesures.

Le total des prélèvements recueillis dans le cadre de ce bilan annuel atteint pour l'année 2002, 13 308 prélèvements pour 3311 bâtiments et pour l'année 2003, de 11964 pour 3058 bâtiments.

Les seules mesures qui seront analysées de façon approfondie sont celles qui concernent les prélèvements réalisés dans les immeubles bâtis dans le cadre d'un objectif de type « diagnostic », « surveillance » ou « 2eme restitution » dans des locaux contenant des flocages, des calorifugeages et/ou des faux-plafonds (l'annexe VI détaille le contexte des mesures prises en compte dans ce rapport).

Ces mesures sont au nombre de 3249 prélèvements en 2002 effectués dans 1052 bâtiments (soit 3,1 prélèvements en moyenne par bâtiment) et de 2843 prélèvements effectués en 2003 dans 848 bâtiments (soit 3,3 prélèvements en moyenne par bâtiment). Elles représentent 24% du total des mesures d'empoussièrement recueillies dans la base de données en 2002 comme en 2003.


Répartition des objectifs réglementaires pour les flocages, calorifugeages et faux plafonds dans les immeubles bâtis (exprimé en nombre de mesures et de bâtiments).
Pour l'année 2002, le maximum des prélèvements réglementaires a été réalisé dans le cadre d'un diagnostic avec 36%. 31% l'ont été dans le cadre d'une surveillance périodique et 33% dans le cadre d'une deuxième restitution.

Pour l'année 2003, le maximum des prélèvements réglementaires a été réalisé dans le cadre d'une surveillance périodique avec 43%. 28 % l'ont été dans le cadre d'un diagnostic et 29% dans le cadre d'une deuxième restitution.

Sur la base des résultats reçus, qui ne concernent bien évidemment pas l'ensemble du parc de bâtiments au niveau national, on peut observer les faits suivants :

  • Mesures réalisées en 'diagnostic' : On note une augmentation en 1996 et 1997 (années de mise en place des premiers diagnostics), puis une décroissance qui s'accélère depuis 2000. On peut donc considérer qu'une grande part des bâtiments (hors constats de vente sur les logements individuels) a effectivement fait l'objet de diagnostics avant le 31/12/1999, échéance fixée par la réglementation pour les flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l'amiante.
  • Mesures réalisées dans le cadre d'une surveillance périodique : le nombre des mesures réalisées est multiplié par 7 entre 1998 et 2000. Ensuite entre 2000 et 2003, ce nombre est resté relativement constant malgré une légère augmentation en 2003. On peut en déduire que la surveillance périodique s'est effectivement mise en place.
  • Mesures réalisées dans le cadre d'une 2ème restitution (après travaux) : On note une augmentation jusqu'en 1999 puis une diminution régulière jusqu'en 2003, ce qui indique que la quantité de bâtiments faisant l'objet de travaux est en baisse.

Ainsi, de manière tout à fait cohérente, le pic de 1997 du nombre de bâtiments diagnostiqués se répercute en 2000 pour ceux réalisés en surveillance périodique et en 1999 pour ceux réalisés dans le cadre d'une 2ème restitution.

2./. Analyse détaillée

21./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'un diagnostic

211./. Généralités
Pour rappel, l'objectif spécifié « diagnostic » correspond à une mesure d'empoussièrement faite dans le cadre de l'évaluation de l'état de conservation d'un flocage, d'un calorifugeage ou d'un faux-plafond contenant de l'amiante lorsque l'évaluation visuelle de l'état de dégradation du matériau ne suffit pas.
Dans ce cadre, il a été réalisé en 2002, 1185 mesures d'empoussièrement dans 436 bâtiments. Le rapport est donc de 2,7 prélèvements en moyenne pour un bâtiment, mais cette valeur est influencée par quelques bâtiments qui ont fait l'objet d'un nombre très élevé de prélèvements. La médiane est de 1 prélèvement par bâtiment.
En 2003, dans le même cadre, les nombres de prélèvements et de bâtiments sont un tiers moins élevés. Cependant, le rapport nombre de prélèvements/nombre de bâtiments est identique. En 2003, la médiane est de 2 prélèvements par bâtiment.

212./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'un diagnostic
Les résultats d'analyse ont été classés à partir des données brutes en trois catégories distinctes : « non détectée », « inférieure ou égale à 5 », et « supérieure à 5 » fibres par litre d'air. Les bâtiments possédant plusieurs résultats sont classés par rapport au résultat le plus élevé.

213./. Conclusion
Le nombre de mesures réalisé dans le cadre d'un diagnostic en 2002 et 2003 , respectivement de 1185 et 789 mesures, confirme la baisse observée depuis 2000. De même, avec 436 bâtiments présentant au moins une mesure supérieure à 5 fibres par litre en 2002 et 293 en 2003, on observe la même baisse régulière. Ce seraient les bâtiments les plus à risque qui auraient été traités en priorité.

22./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'une surveillance périodique
La réglementation, par ses articles R1334-17 et R1334-18 du Code de la santé publique, oblige les propriétaires d'immeubles à procéder à une surveillance périodique de l'état de conservation des matériaux tous les 3 ans si le niveau d'empoussièrement est inférieur ou égal à 5 fibres par litre.

221./. Généralités
Les mesures réalisées dans le cadre de la surveillance périodique sont au nombre de 1000 dans 371 bâtiments en 2002 et de 1226 dans 385 bâtiments pour l'année 2003.
Le rapport « nombre de prélèvements par bâtiment » pour l'année 2002 est de 2,7 et 3,2 en 2003 (contre 3 en 2000 et 2001) en moyenne, et la médiane est de 2 en 2002 et 2003 contre 1 en 2000 et 2001. Or, ces mesures correspondent à des bâtiments dont le diagnostic initial a été effectué trois ans auparavant et présentait des résultats inférieurs à 5 f/l avec présence de matériaux amiantés classés en « 2 »1 lors du diagnostic visuel de surveillance. Ainsi, les résultats de 2002 correspondent en théorie à des bâtiments diagnostiqués en 1999 et pour 2003, à des bâtiments diagnostiqués en 2000.

Par rapport aux chiffres attendus dans le cadre d'une surveillance périodique, en 2002 et en 2003, plus de mesures d'empoussièrement ont été effectuées dans plus de bâtiments.
Cependant, lorsqu'on observe l'évolution interannuelle de ces écarts depuis 1998, celle-ci montre des écarts négatifs jusqu'en 1999, voir 2000 pour les bâtiments, avant d'entamer une hausse. Cette forte variation peut s'expliquer par un retard de la mise en application de la réglementation pour la surveillance périodique qui pourrait être du à la modification du décret 97-855 du 12 septembre 1997. 2002 et 2003 rattrapent ainsi ce retard.
Cette hausse peut avoir également comme explication le fait que les opérateurs chargés de vérifier l'état de conservation du matériau en 1999 et en 2000 suite aux diagnostics réalisés ont anticipé le contrôle périodique.


Cette répartition par classe des résultats des mesures réalisées en 2002 et 2003 permet d'obtenir le pourcentage des situations dont le résultat est supérieur à 5 fibres par litre. Ainsi, on obtient,

  • en 2002, 1,3% du nombre de mesures réalisées dans ce cadre et 3,2% du nombre de bâtiments
  • en 2003, 1,1 % de mesures et 3,1% de bâtiments

L'étude de l'évolution interannuelle de ces résultats par classe montre une diminution constante de la quantité de bâtiments pour lesquels le résultat de la mesure est supérieur à 5 fibres par litre. Cette tendance est confirmée par le calcul en pourcentages.

222./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'une surveillance périodique
Les résultats d'analyse ont été classés à partir des données brutes en trois catégories distinctes : « non détectée », « inférieure ou égale à 5 » et « supérieure à 5 » fibres par litre d'air. De même, les bâtiments présentant plusieurs résultats sont classés par rapport au résultat le plus élevé.

Cette répartition par classe des résultats des mesures réalisées en 2002 et 2003 permet d'obtenir le pourcentage des situations dont le résultat est supérieur à 5 fibres par litre. Ainsi, on obtient,

  • en 2002, 1,3% du nombre de mesures réalisées dans ce cadre et 3,2% du nombre de bâtiments ;
  • en 2003, 1,1 % de mesures et 3,1% de bâtiments.

L'étude de l'évolution interannuelle de ces résultats par classe montre une diminution constante de la quantité de bâtiments pour lesquels le résultat de la mesure est supérieur à 5 fibres par litre. Cette tendance est confirmée par le calcul en pourcentages.

223./. Conclusion
En 2002, 1000 mesures dans 371 bâtiments, soit 31% de l'ensemble des mesures analysées dans ce rapport2 ont été effectuées au titre de la surveillance périodique.
L'évolution annuelle du nombre des prélèvements et de bâtiments réalisés dans ce cadre, après une forte croissance entre 1998 et 2000, se stabilise. Cette tendance se confirme avec les mesures réalisées en 2003 (1226 mesures dans 385 bâtiments, soit 41% de l'ensemble des mesures déclarées dans ce rapport).
Avec 3,2% de bâtiments en 2002 et 3,1% en 2003, on observe une baisse régulière des bâtiments présentant au moins une mesure supérieure à 5 fibres par litre, depuis 1999.

23./. Analyse des mesures réalisées dans le cadre d'une deuxième restitution
La réglementation oblige les propriétaires d'immeubles à procéder à une mesure d'empoussièrement du local ayant fait l'objet de travaux avant de le restituer aux occupants et de mettre tout en oeuvre pour que ce taux soit inférieur à 5 fibres par litre (articles R1334-17 et R1334-18 du Code de la santé publique).
L'objectif appelé « deuxième restitution » correspond aux mesures réalisées avant réoccupation des locaux, 'après démantèlement du dispositif de confinement' (article 1334-21 du CSP) ayant fait l'objet de travaux.
Cette mesure se distingue de la première restitution (appelée également libératoire) qui correspond plus précisément à la mesure réalisée avant démantèlement du dispositif de confinement de la zone ayant subi des travaux.

231./. Généralités
Dans le cadre d'une deuxième restitution, les prélèvements effectués représentent environ 30% des mesures analysées dans la base de données en 2002 et 2003.
Ainsi, en 2002,1064 prélèvements ont été réalisés dans ce cadre pour 295 bâtiments et 828 mesures dans 203 bâtiments en 2003 (voir tableau n°10).
Le nombre de bâtiments concernés par ces mesures est en baisse constante, ce qui pourrait s'expliquer par le fait que la plupart des travaux a été réalisée dans les premières années de la mise en place de la réglementation et que ceux-ci se terminent.

232./. Répartition des résultats des mesures par classes d'analyse dans le cadre d'une deuxième restitution
A la lecture du résultat qui classe les mesures d'empoussièrement en fonction de leur résultat, 15 mesures d'empoussièrement réalisées après travaux dans 9 bâtiments présentent en 2002 des résultats supérieurs à 5 fibres par litre et 8 mesures dans 5 bâtiments en 2003.

La comparaison interannuelle de ces chiffres permet de constater une réduction progressive du pourcentage des prélèvements et des bâtiments concernés par un résultat supérieur à 5 fibres par litre.

233./. Conclusion
En 2002, 1064 mesures dans 295 bâtiments, soit 32,7% de l'ensemble des mesures ont été réalisées dans le cadre d'une deuxième restitution. L'évolution du nombre des prélèvements et des bâtiments, montre une forte baisse par rapport à 2001. Cette tendance se confirme avec les mesures réalisées en 2003 (828 mesures, soit 29,1%, dans 203 bâtiments).
Avec 3,1% de bâtiments en 2002 et 2,5% en 2003, ayant des résultats supérieurs à 5 fibres par litre, on est en droit de s'interroger sur la bonne réalisation des travaux ou sur l'efficacité du nettoyage des pièces ayant fait l'objet de retrait d'amiante.

3./. Conclusions
Ce bilan des résultats des années 2002 et 2003 a été réalisé à partir des rapports d'activité des organismes agréés pour le prélèvement de fibres d'amiante dans l'air des immeubles bâtis (décret 96-97 du 7.02.96) pour les années 2002 et 2003 (64 organismes en 2002 et 58 en 2003).
Dans la base, on distingue huit contextes de mesures qui peuvent être réalisées dans un bâtiment concerné ou non par le décret. Cependant l'analyse ne porte que sur trois d'entre eux relevant de l'application du décret 96-97 du 7 février 1996 modifié :

  • les mesures de diagnostic pour l'évaluation de l'état de conservation d'un flocage, d'un calorifugeage ou d'un faux-plafond contenant de l'amiante
  • les mesures de surveillance périodique pour l'évaluation de l'évolution de l'état de conservation d'un flocage, d'un calorifugeage ou d'un faux-plafond suite à une période de 2 ou 3 ans après le diagnostic
  • les mesures avant réoccupation des locaux dite de 2ème restitution

D'une manière générale, on peut noter à la fois la baisse du nombre de prélèvements réalisés dans le cadre d'un diagnostic et en fin de travaux, et une tendance à la stabilisation pour ceux réalisés sous surveillance périodique. Cette évolution est cohérente avec la réglementation et reflète la fin de la mise en oeuvre de celle-ci pour les diagnostics et les travaux (31 décembre 1999 pour réaliser un diagnostic). Cette baisse, si la réglementation ne change pas, devrait s'accentuer dans les prochaines années.
Le pourcentage des prélèvements et des bâtiments pour lesquels des résultats supérieurs à 5 fibres par litre sont observés lors d'un diagnostic, tend à se stabiliser à partir de 1999, ce qui confirmerait que les bâtiments les plus à risque ont sans doute été traités les premiers.
Par ailleurs, malgré la tendance à la baisse, il convient de remarquer que le pourcentage des bâtiments ayant au moment de la restitution après travaux plus de 5 fibres par litre est encore voisin de 3% ce qui témoigne que la phase finale des chantiers de désamiantage n'est pas totalement maîtrisé par tous les intervenants.
Au total, en 2002 comme en 2003, un peu plus d'une trentaine de bâtiments ayant fait l'objet d'un diagnostic, d'une nouvelle surveillance ou d'une mesure de restitution après travaux présentait un taux d'empoussièrement supérieur à 5 fibres par litre.

Source http://www.sante.gouv.fr

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